Le coefficient d’utilisation du sol (CUS) est le rapport numérique entre la surface brute du plancher utile et la surface constructible de terrain.
Il a pour but de mesurer l'intensité de l'utilisation du sol. Il constitue aussi un élément permettant de définir le caractère des constructions d'une zone.
Cet indice indique le rapport entre les surfaces utiles, c'est-à-dire servant à l'habitation, au travail, à la détente, à la formation, au commerce, aux services et à l'artisanat d'une part et la surface de terrain d'autre part. Il est particulièrement approprié aux zones d'habitation.
Le CUS se différencie de l'IUS, qui est calculé avec la surface de plancher déterminante (SPd) et de l'IBUS, qui lui se calcule avec la surface de plancher (SP).
Source :
514 420 ORL-EPF
